Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELUM IDF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Smart CiTeam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELUM IDF domicilié(e) 87 Avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 134 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGELUM IDF, M. Pierre-Alain MORTEVEILLE domicilié(e) 87 Avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France.
La marque Smart CiTeam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGELUM IDF, SAS - 87 Avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 525134169
COGELUM IDF, M. Pierre-Alain MORTEVEILLE - 87 Avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;
Supervision (direction) de travaux de construction. Location de machines de chantier. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités étant exclusivement en rapport avec les infrastructures urbaines ;
Transport. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Remorquage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de ; projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Stockage électronique de données ; tous les services précités étant exclusivement en rapport avec les infrastructures urbaines.
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